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PLU, cadastre et risques naturels pour la ville de Chambray-lès-Tours (37)

En France, la superficie moyenne d'une nouvelle habitation individuelle est de 112 m² , pour un coût moyen d'environ 1900 €/m².

Que vous souhaitiez acheter ou bâtir sur le territoire de la commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire) , vous trouverez sur cette page des informations précieuses vous permettant, nous l'espérons, de sécuriser et rationaliser votre projet. En effet, cette page a pour objectif de vous indiquer, notamment, les différents documents qui vous seront utiles dans vos démarches : plan cadastral, documents d'urbanisme locaux, certificat d'urbanisme, permis de construire... Cette page fourmille également d'informations précieuses sur la commune de Chambray-lès-Tours : répartition des sols, risque sismique, risque d'inondation et bassins à risque, risque radon, plan de prévention des risques... Ces paramètres sont à considérer dans la cadre de votre projet.

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Les documents d'urbanisme à Chambray-lès-Tours

Vos démarches foncières à chambray-lès-tours, l'immobilier à chambray-lès-tours, les catastrophes naturelles à chambray-lès-tours, historique des catastrophes naturelles à chambray-lès-tours.

Pour connaître les règles d'urbanisme qui s'appliquent sur un bien immobilier dans la commune de Chambray-lès-Tours (), il faut se reporter aux documents d'urbanisme en vigueur. Dans la majorité des cas, c'est un PLU ou un PLUi qui s'applique. Depuis 2000, ces nouveaux cadres réglementaires remplacent progressivement les POS et autre cartes communales... Dans le cas, plutôt rare, d'une absence de document d'urbanisme local, c'est le RNU (Règlement National d'Urbanisme) qui peut s'appliquer. J'obtiens le PLU par e-mail

Quel document d'urbanisme s'applique à Chambray-lès-Tours ?

Nos informations ne nous permettent pas de déterminer quel type de document d'urbanisme est applicable à la commune de Chambray-lès-Tours. Il peut s'agir d'un document élaboré localement qui indique précisément les règles d'urbanisme applicables dans différentes zones (déterminées par le document) de la commune : un plan local d'urbanisme (PLU) ou plan local d'urbanisme intercommunal ou, si un PLU n'a pas encore été élaboré, un plan d'occupation des sols (POS) ou encore une Carte Communale qui spécifie les modalités du règlement national d'urbanisme (RNU).

Le règlement national d'urbanisme, qui comprend, depuis 1975, des dispositions légales, applique le principe de la constructibilité limité, c'est-à-dire la permission de construire dans des zones non urbanisées que dans des cas très spécifiques.

Pour savoir quel document d'urbanisme est applicable dans la commune de Chambray-lès-Tours, nous vous conseillons de contacter la municipalité de Chambray-lès-Tours en utilisant les coordonnées de contact que vous trouverez plus bas sur cette page.

Le cadastre à Chambray-lès-Tours

En France, le but du cadastre est de recenser et actualiser l'ensemble des propriétés foncières du territoire français . Ces propriétés foncières apparaissent sur les plans cadastraux sous forme de parcelles. Une parcelle cadastrale est désignée par la commune sur le territoire de laquelle elle se trouve, par une section cadastrale (une ou deux lettres) et un numéro de parcelle.

C'est la commune de Chambray-lès-Tours qui tient et met à jour le cadastre. Le cadastre se compose d'un plan cadastral, composé de plusieurs feuilles cadastrales (une ou plusieurs par section, les sections étant des portions territoriales de la commune), qui ne renseigne pas sur les propriétaires des parcelles et d'une matrice cadastrale.

La matrice cadastrale contient des informations sur les propriétaires des parcelles ainsi que la liste des parcelles de la commune détenues par chaque propriétaire. La matrice cadastrale indique également la VLC (valeur locative cadastrale) qui sert pour le calcul des impôts locaux dont la taxe foncière.

Les zones du PLU

Le PLU applicable à une commune (ou pour un groupement de commune, le PLUi pour intercommunal) est régi par le Code de l'urbanisme, en particulier le titre V du livre Ier et comporte une documentation graphique sous forme de cartographie divisant le territoire de la commune en zones.

Les principales zones du PLU sont les suivantes :

• Les zones classées U (urbaines) , en application du règlement : déjà équipées en terme d'évacuation d'eau, de raccordement aux réseaux (énergie, eau) et d'infrastructures routières, la construction y est théoriquement permise.

Parmi les zones urbaines spécifiques, on peut citer :

• les zones urbaines mixtes (UA) ;
• les zones d'extension urbaine (UB) ;
• les zones d'intérêt paysager (UCA) ;
• les zones portuaires ou fluviales (UP) ;
• les zones urbaines de faible densité (UD) ;
• les zones dédiées aux équipements de loisir et activités touristiques (UL)
• les zones dédiées à l'hébergement touristique, aux commerces et infrastructures liées à cet hébergement (UT).
• Les zones classées AU (à urbaniser) , en application du règlement : ces zones sont en cours d'aménagement et sont prévues pour accueillir de nouvelles habitations. L'avancement de leur raccordement aux réseaux ou aux infrastructures routières est variable.
• les zones d'habitat (1AUa) ;
• les zones situées dans le centre-bourg de la commune destinées à la construction d'habitations et structures d'activités liées à la vie du centre-bourg (1AUc).
• Les zones classées A (agricoles) , en application du règlement : ces zones sont dédiées à l'agriculture et la construction y est généralement impossible sauf, dans certains cas précis : par exemple, si les nouvelles constructions ont pour but l'exploitation agricole.

Parmi les différentes zones agricoles, on peut citer :

• les zones destinées aux constructions liées à la formation agricole (AC) ;
• les zones d'agriculture protégées (AP).
• Les zones classées N (naturelles) , en application du règlement : la construction y est généralement impossible pour des raisons environnementales.

Parmi les nombreux types de zones naturelles, on peut citer :

• les zones naturelles écologiques sensibles (NE) ;
• les zones dédiées au camping et équipements de loisir ou sportifs (NL) ;
• les zones de protection des captages d'eau potable (NP).

Attention , les zones listées ci-dessus sont des zones générales données à titre indicatif. Dans les faits, les dénominations des zones à Chambray-lès-Tours sont très vraisemblablement plus précises avec des règlementations très spécifiques. Il peut, par exemple, exister plusieurs types de zones urbaines avec, pour chaque type de zone urbaine, une règlementation très précises. Pour connaître en détails les différentes règles d'urbanisme applicables à une zone indiquée sur le plan de zonage, il faut se reporter à la partie intitulée généralement "règlement écrit" du PLU.

Demander un certificat d'urbanisme à Chambray-lès-Tours

Demander un certificat d'urbanisme permet, s'il s'agit d'un certificat d'urbanisme d'information, d'obtenir des informations sur un terrain : superficie du terrain, existence éventuelle de servitude, de droit de passage, taxes applicables (taxe départementale, taxe communale et autres taxes spécifiques comme, le cas échéant, la redevance archéologique préventive), etc.

Un certificat d'urbanisme opérationnel peut également être demandé. En plus des informations délivrées dans le certificat d'urbanisme d'information, on trouve des informations relatives à la faisabilité d'un projet immobilier détaillé par le demandeur dans sa demande.

Demander un permis de construire à Chambray-lès-Tours

Pour les constructions dont l'emprise au sol ou la surface de plancher est supérieure à 20 m² , il est obligatoire d'obtenir un permis de construire . Ce document, délivré par la mairie de Chambray-lès-Tours (37) est obtenu dans un délai maximum de deux mois pour une maison individuelle et ses annexes et de trois mois pour toute autre construction. Une fois délivré, ce document permet la construction dans les trois ans . Il peut cependant être prolongé de 1 an par deux fois, portant l'autorisation de bâtir à 5 ans au total.

La délivrance du permis de construire est conditionné au respect des règles d'utilisation des sols, d'architecture, de dimensions, etc. qui sont généralement indiquées dans le document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune. Il s'agit dans la majorité des cas d'un PLU (plan local d'urbanisme).

Contacter la mairie de Chambray-lès-Tours

Une municipalité peut être contactée pour de nombreuses raisons dans le cadre de démarches d'urbanisme .

7 rue de la Mairie - BP 246 - 37172 - Chambray-lès-Tours Cedex 02 47 48 45 67    02 47 48 45 68 [email protected] ville-chambray-les-tours.fr  Horaires d'ouverture : Le lundi : de 08h30 à 17h Du mercredi au vendredi : de 08h30 à 17h Le mardi : de 08h30 à 19h

Si vous souhaitez devenir propriétaire comme 58% des Français, plusieurs documents peuvent s'avérer particulièrement utiles, voire incontournables lorsqu'on entreprend des démarches immobilières ou d'urbanisme . Voici des informations précieuses sur l'utilité d'un état hypothécaire, d'un règlement de corpropriété ou d'un acte de vente.

Demander un état hypotécaire à Chambray-lès-Tours

De nombreuses informations sont contenues sur l' état hypothécaire du bien, mis à jour en cas de cession, de remaniement cadastral ou d'hypothèque, notamment. On trouve ainsi sur ce document des informations comme :

• les références cadastrales du bien et la date des éventuels remaniements ou divisions cadastrales du bien ;
• l'identité du ou des propriétaires du bien immobilier ;
• l'existence éventuelle de servitudes sur le bien ;
• l'historique des cessions immobilières (vente, donation, succession) du bien immobilier ;
• l'existence éventuelle d'une hypothèque grèvant le bien.

Demander une copie de règlement de copropriété à Chambray-lès-Tours

En France, chaque copropriété est soumise à un règlement de copropriété . La copropriété y concerne 7,6 millions de logements dont les deux tiers se trouvent dans des villes de plus de 200 000 habitants.

Le règlement de copropriété d'un bien immobilier renseigne les copropriétaire et habitants du bien quant à leurs droits et obligations et, par exemple, à la délimitation des parties communes et privatives . La modification d'un règlement de copropriété est possible à l'intiative d'un syndicat ou d'un copropriétaire. Les changements suggérés doivent être votés à l'occasion d'une assemblée générale pour être actés.

On y trouve aussi le détail des charges de copropriété. Pour savoir la part des charges qui incombe à chaque copropriétaire, il faut se reporter au détail des tantièmes (fractions des charges communes revenant à chaque copropriétaire). La répartition des tantièmes est indiquée dans l'état descriptif de division, un document qui, pour des raisons pratiques, est généralement indexé au règlement de copropriété.

Connaitre le propriétaire d'un bien immobilier à Chambray-lès-Tours

Afin de savoir à qui appartient un terrain , un bâtiment ou un appartement, il faut adresser une demande de renseignements au service de publicité foncière dont dépend le bien, c'est-à-dire en charge de la commune de Chambray-lès-Tours. En effet, les services de publicité foncière tiennent à jour ces données puisqu'ils enregistrent, entre autres, toute cession immobilière.

Demander une copie d'acte de vente à Chambray-lès-Tours

Un acte de vente contient de nombreuses informations, parmi lesquelles :

• Le nom de l'ancien et du nouveau propriétaire du bien immobilier ;
• L'adresse précise du bien ;
• La description du bien ;
• Le prix, le détail (indiquant par exemple le montant des honoraires de l'agent immobilier) et le financement de l'achat du bien immobilier (par exemple, l'existence d'un crédit immobilier) ;
• La date de la cession du bien...

La copie de ce document peut être demandée à l'office du notaire où la vente a été signée ou au SPF (service de publicité foncière) dont dépend la ville où se trouve le bien immobilier concerné par l'acte.

Contacter le SPF de Chambray-lès-Tours

En France, toute cession de bien immobilier (vente, donation...) donne lieu à une publication foncière. On compte en France un peu plus de 300 SPF (services de publicité foncière). Voici les coordonnées du SPF dont dépend la commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire).

Centre des Finances Publiques - 40 rue Edouard Vaillant - 37060 - Tours Cedex 9 02 47 21 70 92    [email protected] impots.gouv.fr

En France, le prix moyen d'un logement est de 2 834 €/m² pour une maison et de 3 398 €/m² pour un appartement.

Le nombre de ventes immobilières en France a dépassé le million en 2019, soit une augmentation du nombre de ventes de 11% par rapport à l'année précédente.

En France, la vente d'un bien immobilier passe par la signature d'un acte de vente devant notaire, précédé par la signature d'un compromis de vente ou d'une promesse de vente.

Les dernières cessions immobilières à Chambray-lès-Tours

Pour connaître les différentes cessions immobilières ayant eu lieu dans la commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire) à la date du 30 juin 2020, vous pouvez consulter la liste ci-dessous.

• Prix moyen d'une maison vendue à Chambray-lès-Tours :  2772 €/m 2
• Surface moyenne d'une maison vendue à Chambray-lès-Tours : 111 m 2
• Pourcentage de maisons parmi les biens vendus à Chambray-lès-Tours : 57%

Données recueillies entre le 1er janvier et le 30 juin 2020

• Prix moyen d'un appartement vendu à Chambray-lès-Tours :  2119 €/m 2
• Surface moyenne d'un appartement vendu à Chambray-lès-Tours :  58 m 2
• Pourcentage d'appartements parmi les biens vendus à Chambray-lès-Tours : 31%

• Prix moyen d'un terrain vendu à Chambray-lès-Tours :  373 €/m 2
• Surface moyenne d'un terrain vendu à Chambray-lès-Tours :  660 m 2
• Pourcentage de terrains parmi les biens vendus à Chambray-lès-Tours : 11%

Le marché de l'immobilier en Centre-Val de Loire

Le marché de l'immobilier dans la région Centre-Val de Loire, où se trouve Chambray-lès-Tours (37170) est à la hausse avec, pour les appartements, des prix au mètre carré en progression de 6,6% et, pour les maisons, des prix au mètre carré qui ont grimpé de 8,5% en 12 mois.

Si ces augmentations surpassent celles mesurées au niveau national, ces prix demeurent encore inférieurs au prix au mètre carré moyen en France. En Centre-Val de Loire, le prix moyen d'acquisistion au mètre carré d'une maison atteint, en 2012, 1 600 € (contre presque 2 200 € pour le marché national) et le prix moyen d'acquisition au mètre carré d'un appartement atteint 2 100 € (contre presque 3 700 € pour l'ensemble du marché français) en 2020.

Les gares à Chambray-lès-Tours et aux alentours

Le ministère de l'Écologie et du Développement durable a établit une échelle de gravité des catastrophes naturelles et technologiques . Cette classification comprend 6 niveaux.

• Le niveau 0 ("incident") concerne les aléas naturels n'ayant causé aucun mort et/ou des dommages matériels inférieurs à 300 000 €.
• Le niveau 1 ("accident") concerne les aléas naturels ayant causé un mort ou plusieurs blessés et/ou des dommages matériels entre 300 000 € et 3 M d'€.
• Le niveau 2 ("accident très grave") concerne les aléas naturels ayant causé 10 à 99 morts ou plusieurs blessés et/ou des dommages matériels entre 3 M € et 30 M d'€.
• Le niveau 3 ("accident grave") concerne les aléas naturels ayant causé 1 à 9 morts ou plusieurs blessés et/ou des dommages matériels entre 30 M € et 300 M d'€.
• Le niveau 4 ("catastrophe") concerne les aléas naturels ayant causé 100 à 999 morts ou plusieurs blessés et/ou des dommages matériels entre 300 M € et 3 000 M d'€.
• Le niveau 5 ("catastrophe majeure") concerne les aléas naturels ayant causé 1000 morts ou davantage et/ou des dommages matériels évalués à 3 000 M d'€ ou plus.

Depuis 2000, l'application Gaspar (Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques naturels et technologiques) a recensé 77 événements de catégorie 3, 4 ou 5 en France.

Les risques d'innondation à Chambray-lès-Tours

On a rencensé 110 phénomènes d'inondations en France entre 1900 et 2017. Débordements des cours d'eau ou des bassins par ruissellement des eaux pluviales, remontées des nappes phréatiques, submersions marines... De nombreux phénomènes en France peuvent occasionner des phénomènes d'inondation .

Les zones inondables à Chambray-lès-Tours

La France est le deuxième pays d'Europe touché par les catastrophes naturelles, essentiellement des inondations. En France, une zone est classée comme inondable si elle a déjà été inondée, que ce soit de manière récurrente, accidentelle ou exceptionnelle. On estime que 40% du territoire français se trouve en zone inondable (soit 17 millions de personnes).

Les plans PAPI à Chambray-lès-Tours

Les programmes d'action de prévention des inondations (PAPI) ont été lancés en 2002, à la suite de crues survenues de 1999 à 2002 dans l'Aube, en Bretgne, dans la Somme et le sud-ouest de la France. Il visent, par la biais d'une collaboration entre l'État et les collectivités à réduire les effets des inondations sur les zones à risques. Voici la liste des PAPI qui concernent la commune de Chambray-lès-Tours .

La France a connu plusieurs catastrophes naturelles d'importance dernièrement et notamment des inondations avec, par exemple, en octobre 2020, des inondations dans les Alpes-Maritimes ayant causé 7 morts ou, en octobre 2018, des inondations dans l'Aude occasionnant 15 morts tandis qu'en juin 2019, un vague de chaleur a causé 567 morts sur l'ensemble du territoire français.

Les risques majeurs à Chambray-lès-Tours

Le risque de mouvement de terrain est lié à des phénomènes naturels comme la fonte des neiges, les séismes, les précipitations ou à des phénomènes causés par l'humain comme le déboisement ou l'exploitation du sol. Les mouvements de terrain peuvent être lents et déformer progressivement le territoire ou rapides : effondrements, éboulements, coulées boueuses.

Le risque d'inondation en France est le premier risque naturel et est essentiellement corrélé à des précipitiations durables et importantes occasionant la crue de cours d'eau. Les inondations peuvent aussi être causées par des phénomènes marins (submersion marine) ou par des remontées de nappe

Les risques de feux de forêts, qu'ils naissent en raison de la foudre, accidentellement ou par une action malveillante nécessitent la réunion d'un combustible, d'une source externe de chaleur et de la présence d'oxygène. Il en existe trois sortes : de sol, de surface et de cimes.

Le risque industriel est lié à la présence d'une industrie dont l'activité conduit à l'utilisation de produits dangereux et/ou la mise en place de processus potentiellement dangereux pour les personnes, l'environnement et/ou les biens.

Le transport de marchandises dangereuses, par la route, les rails, la voie fluviale, maritime ou aérienne, occasionne des risques pour l'environnement et les personnes. On compte 9 classes de marchandises dangereuses dont les matières toxiques, radioactives, explosibles ou encore comburantes.

Le risque nucléaire est lié à la proximité de centrales nucléaires. Un accident peut occasionner pour les populations une exposition interne (ingestion d'aliments contaminés, inhalation d'air contaminé...) ou externe (en raison du passage d'un nuage radioactif ou son dépôt au sol).

Les autres risques à Chambray-lès-Tours

Outre les risques évoqués ci-dessous, la France fait face à des risques sismiques et des risques liés au radon , un gaz radioactif émanant des roches du sous-sol, de façon très variable en fonction des territoires. Qu'en est-il pour la commune de Chambray-lès-Tours (37170) ?

Le risque sismique

Le risque sismique évalué à Chambray-lès-Tours est de 2 sur 5 .

Le risque radon

Le risque radon établi à Chambray-lès-Tours est de 1 sur 3 .

Les PPR (Plans de Prévention des Risques) à Chambray-lès-Tours

Un PPR peut se composer de plusieurs types de plans spécifiques d'un risque particulier, qu'il soit naturel, technologique ou anthropique . On peut ainsi citer les plans suivants :

• le PPRM (plan de prévention des risques miniers prévisibles) ;
• le PPRL (plan de prévention des risques littoraux prévisibles) ;
• le PPRIF (plan de prévention des risques d'incendie de forêt) ;
• le PPRA (plan de prévention des risques d'avalanche).

Quelle répartition dans l'occupation du territoire à Chambray-lès-Tours ?

Le GisSol (Groupement d'intérêt scientifique sur les sols) a pour objet l'étude des sols français. Il a établi un diagnostic de l'état des sols en France , selon des critères chimiques, physiques ou biologiques. L'agriculture, l'industrie ou des phénomènes particuliers comme l'artificialisation des sols peuvent avoir des effets néfastes sur l'état des sols : érosion, contamination, appauvrissement de la composition organique des sols...

Répartition de l'occupation des sols de Chambray-lès-Tours

La connaissance de la biophysique des sols est notamment due, en France et dans 39 États européens, aux travaux de l'inventaire biophysique CORINE Land Cover, sous la tutelle de l'Agence européenne pour l'environnement. Comment l' occupation des sols se répartit-elle dans la commune de Chambray-lès-Tours ?

Les SIS (Secteurs Informations Sols) à Chambray-lès-Tours

Établis par l'État français, les SIS (secteurs d'information sur les sols) sont des territoires identifiés comme ayant des sols pollués. Ils peuvent nécessiter des mesures de gestion et de contention de leur pollution afin de protéger l'environnement et la santé publique.

Sont exclus des SIS :

• les zones classées pour la protection de l'environnement ;
• les installation nucléaires en activité ;
• les territoires qui font déjà l'objet d'un dispositif adapté ;
• les zones sujettes à des pollutions pyrotechniques qui ne constituent pas des pollutions des sols au sens où on l'entend dans le cadre de l'élaboration des SIS.

Les communes à proximité de Chambray-lès-Tours

Retrouvez ci-dessous les communes à proximité de Chambray-lès-Tours . Cliquez sur l'un des liens pour accéder à la fiche de la commune qui vous intéresse.

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Un urbanisme régulé, écologique et solidaire

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Référentiel Urbanisme PDF – 7,6 Mo

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Le Référentiel pour un urbanisme écologique et solidaire adopté en 2022 égrène les grands principes auxquels les acteurs de la construction – publics et privés – doivent se référer pour anticiper le réchauffement climatique et produire une ville désirable, où chacun trouve sa place. Ce document d’une centaine de pages est le reflet d’une vision politique de la fabrique de la ville qui s’attache au bien-être et à la santé de ses habitants, et prône un urbanisme fondé sur l’identité de quartier et les usages de proximité. Il met l’accent sur la qualité des espaces publics et la présence de la nature en ville, préconise l’architecture bioclimatique, encourage le maintien et l’installation d’activités économiques en ville, favorise des logements mieux agencés et diversifiés, afin d’atteindre une mixité à la fois sociale et démographique.

Depuis le printemps 2022, toutes les demandes de permis de construire concernant des grands projets urbains et immobiliers doivent respecter les principes de ce Référentiel.

Le Plan Local d’Urbanisme

Le plan local d'urbanisme du 20 janvier 2020 et la modification n° 1 du 27 juin 2022.

Le PLU est un véritable « projet de ville » qui encadre les interventions publiques et privées en matière d’urbanisme et oriente ainsi au quotidien le devenir de votre commune.

Tours bénéficie d’une attractivité forte auprès des entreprises et des ménages, qui sont de plus en plus nombreux à s’y installer. Cette dynamique de croissance nous conduit à préparer l’avenir pour que notre ville renforce sa capacité d’accueil tout en préservant son haut niveau de qualité de vie.

Le Plan Local d’Urbanisme est un des outils majeurs de ce travail d’anticipation des enjeux car l’urbanisme est à la croisée de toutes les problématiques : habitat, mobilité, activités, équipements, développement durable, etc. Dans une ville en plein mouvement, le Plan Local d’Urbanisme permet de garder le cap. Le PLU indique, une fois rédigé, comment la municipalité veut aménager l’espace de la commune, pour anticiper les mutations socioéconomiques et protéger son environnement ; il pose à plat les rails sur lesquels la ville doit avancer, négocie le virage du renouvellement urbain, esquisse le visage de Tours pour demain.

• Délibération d'approbation du PLU PDF 91,0 ko

Consultez les principaux documents écrits et graphiques du PLU en vigueur

Vous trouverez ci-dessous les principaux documents du PLU.

Rapport de présentation

• 01_37261_3_1_2_liste_patrimoine_paysage_M1_20220627 PDF 14,6 Mo
• 02_37261_3_1_2_liste_patrimoine_paysage_M1_20220627 PDF 14,8 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Le projet PDF 18,5 Mo

Règlement d’urbanisme

• Règlement écrit PDF 2,9 Mo
• Plan de zonage au 1 : 7.500ème PDF 2,0 Mo
• Plan des hauteurs PDF 2,5 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation

• Les orientations PDF 19,5 Mo

Droit de préemption urbain

• Plan DPU Tours Centre Sud PDF 9,8 Mo
• Plan DPU Tours Nord PDF 7,8 Mo

Pour consulter et télécharger l’ensemble des documents du PLU en vigueur rendez-vous sur Géoportail en suivant le lien ci-dessous :

Assemblée Centre Est, CENTRE, Vie publique

Service Urbanisme (Renseignements en Mairie sur rendez-vous)

Adresse: 1 à 3 rue des Minimes 37926 Tours

Enquêtes publiques

Modification n°2 du plu (janvier 2024), avis de mise à disposition du public du dossier de modification n°2 du plan local d’urbanisme de tours.

Par arrêté n°A2023/214 en date du 15 décembre 2023 , le Président de Tours Métropole Val de Loire a prescrit l’ouverture d’une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Tours.

Le dossier du projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Tours est mis à la disposition du public pendant 34 jours consécutifs du mercredi 10 janvier au 12 février 2024.

Dossier de modification n°2

• 0. Note d'insertion PDF 24,0 ko
• 1. Actes administratifs PDF 8,5 Mo
• 2. Avis des services extérieurs PDF 2,4 Mo
• 3. 37261_1_rapport_M2_2023_VF PDF 4,0 Mo
• 4.1. 37261_3_1_reglement_M2 PDF 3,3 Mo
• 4.2. 37261_3_2_reglement_liste_emplacements_reserves_M2_2023 PDF 34,3 Mo
• 4.3. 37261_3_4_2_reglement_graphique_2000_M2_1 PDF 9,3 Mo
• 4.4. 37261_3_4_2_reglement_graphique_2000_M2_3 PDF 12,1 Mo
• 4.5. 37261_3_4_2_reglement_graphique_2000_M2_7 PDF 17,9 Mo
• 4.6. 37261_3_4_2_reglement_graphique_2000_M2_8 PDF 15,6 Mo
• 4.7. 37261_3_4_2_reglement_graphique_2000_M2_10 PDF 12,1 Mo
• 4.8. 37261_3_4_2_reglement_graphique_2000_M2_11 PDF 4,2 Mo
• 4.9. 37261_3_4_2_reglement_graphique_2000_M2_12 PDF 6,0 Mo
• 4.10. 37261_3_4_3_plan_hauteurs_M2 PDF 41,1 Mo
• 4.11. 37261_3_4_3_plan_hauteurs_axe_giraudeau_M2 PDF 28,7 Mo
• 5. 37261_4_OAP_M2_2023 PDF 16,5 Mo
• Notification Tours Métropole PDF 1,0 Mo

Au terme de cette enquête, la modification n°2 sera approuvée par le Conseil métropolitain. A cet effet, M. Michel VERNAY a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur.

Chacun pourra prendre connaissance du dossier complet d’enquête publique et consigner ses observations, propositions et contre-propositions sur les registres d’enquête qui seront mis à disposition du public aux jours et horaires habituels d’ouverture au public de chacun des sites suivants :

• à la Mairie centrale de Tours : la consultation en Mairie se fera exclusivement sur rendez-vous auprès de l’accueil de l’urbanisme, par téléphone au 02 47 21 67 23 ou par mail à [email protected] , selon les horaires d’ouverture du public : du lundi au jeudi, de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 et le vendredi, de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30,
• au siège de Tours Métropole Val de Loire aux jours et horaires d’ouverture habituels. Ce dossier sera consultable sur tours.fr et sur www.tours-metropole.fr . De même, il sera consultable à partir d’un poste informatique mis à disposition du public en Mairie au service urbanisme sur RDV.

Les observations pourront être adressées, avant la clôture de l’enquête, à M. VERNAY, commissaire-enquêteur :

• par courrier : Mairie de Tours – Service Urbanisme – 1 à 3 rue des Minimes, 37926 TOURS cedex 9.
• par mail, à l’adresse suivante : [email protected] .

Les informations environnementales se rapportant à l’objet de l’enquête seront jointes au dossier d’enquête publique et pourront donc être consultées dans les mêmes conditions. Le commissaire-enquêteur se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations, en Mairie centrale de Tours, sur rendez-vous uniquement :

• mercredi 10 janvier 2024 de 8h30 à 11h30
• vendredi 26 janvier 2024 de 13h30 à 16h30
• lundi 12 février 2024 de 14h00 à 17h00

Le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur seront tenus à la disposition du public pendant un an au service Urbanisme de la Mairie de Tours et sur les sites internet municipal et métropolitain. Les personnes intéressées pourront en obtenir communication, à leur frais, auprès du service urbanisme de la Mairie de Tours.

Des informations sur le dossier peuvent être demandées à l’accueil du service urbanisme de la Mairie de Tours, par téléphone au 02.47.21.67.23 ou par courrier électronique à l’adresse suivante : [email protected]

Modification simplifiée n°2 du PLU (décembre 2023)

Avis de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de tours.

La délibération métropolitaine en date du 13 novembre 2023 définit les modalités de mise à disposition du public du dossier de projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Tours. Au terme de cette mise à disposition du public, le projet de modification simplifiée n°2 du PLU sera approuvé par le Conseil métropolitain.

Le dossier du projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Tours a été mis à la disposition du public pendant 33 jours consécutifs du lundi 27 novembre 2023 à 8h30 au vendredi 29 décembre 2023 à 16h30.

A l’issue de la mise à disposition du public du dossier de projet de modification simplifiée n°2 du PLU de Tours, le bilan des avis et observations sera soumis pour approbation au Conseil métropolitain. Les personnes intéressées pourront en obtenir communication, à leur frais, auprès de la Mairie de Tours.

Des informations sur le dossier peuvent être demandées à l’accueil du service urbanisme de la Mairie de Tours, par téléphone au 02.47.21.67.23 ou 02.47.21.67.76, ou par courrier électronique à l’adresse suivante : [email protected]

Modification simplifiée n°1 du PLU

Conformément à la délibération métropolitaine du 14 novembre 2022, le dossier de projet de modification simplifiée n°1 du PLU de Tours a été mis à disposition du public du lundi 28 novembre 2022 à 8 h 30 au mardi 27 décembre 2022 à 17 h 00 .

Requalification du domaine de Suède

Construction d’un ensemble immobilier de 400 logements sur un terrain situé à TOURS, rue de Suède, rue Baptiste Marcet, avenues du Danemark et Gustave Eiffel.

Par arrêté municipal, le Maire de TOURS a prescrit la mise à disposition du public par voie électronique du dossier de demande de permis de construire n° PC 037261 21T0182 concernant le projet de la SCCV TOURS EIFFEL en vue de la construction d’un ensemble immobilier de 400 logements sur un terrain situé à TOURS rue de Suède, rue Baptiste Marcet, avenues du Danemark et Gustave Eiffel.

Le public est informé que la demande de permis de construire 037 261 21T0182 déposée par la SCCV TOURS EIFFEL le 28 décembre 2021 fait l’objet d’une procédure de participation du public par voie électronique conformément à l’article L.123-19 du Code de l’Environnement.

Le projet, objet de la demande de permis de construire susvisée, a été soumis à évaluation environnementale (étude d’impact), après examen au cas par cas.

La consultation est close depuis le 20 juillet 2022, 17h.

Une synthèse des observations et des propositions sera rédigée par l’autorité compétente et adressée au maître d’ouvrage. Cette synthèse sera consultable sur notre site pendant les 3 mois qui suivront la publication de la décision relative à la demande de permis de construire.

• Note de synthèse de l'enquête électronique PDF 277,2 ko

Des renseignements peuvent être obtenus auprès du service urbanisme de la commune de TOURS, Service Urbanisme et Recensement – 1 à 3 rue des Minimes, aux jours et heures habituels d’ouverture des bureaux selon les mesures sanitaires en vigueur ou à l’adresse mail suivante : [email protected] ou au 02.47 21 67 23.

Le plan local d’urbanisme métropolitain

Présentation du plum.

Le plan local d’urbanisme métropolitain est un document d’urbanisme intercommunal, qui fixera les règles générales d’utilisation du sol sur tout le territoire de la métropole. A la fois stratégique et réglementaire, le PLUm exprimera le projet politique d’aménagement et de développement du territoire métropolitain sur dix à quinze ans aux regards des différents enjeux.

Ce document doit viser à assurer les conditions d’une planification durable du territoire, prenant en compte les besoins des habitants et les ressources du territoire, et conjuguant les dimensions sociales, économiques et environnementales, dont la gestion économe de l’espace et la lutte contre l’artificialisation des sols.

Il remplacera à terme, les PLU communaux des 22 communes membres de la métropole, à l’exception du périmètre couvert par le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Tours.

Toutes les informations sur le PLUm en suivant le lien ci-dessous.

Le Plan de Sauvegarde

Présentation du plan de sauvegarde.

Le Site patrimonial remarquable de 90 ha approuvé le 14 février 2001 a été étendu par arrêté préfectoral du 16 février 2008 à 150 ha pour englober au sud les boulevards Heurteloup et Béranger et à l’ouest les secteurs autour des Halles et le quartier Lamartine.

Le projet de révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Site patrimonial remarquable de la ville de TOURS a été approuvé par arrêté du Préfet d’Indre et Loire en date du 06 février 2014. Les objectifs de la révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur sont multiples et couvrent un large champ d’actions. Il s’agit aussi bien de mettre en cohérence le PSMV avec les orientations de développement urbain définies par le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) que de requalifier l’entrée Nord du centre historique ou de renforcer les fonctions de centralité du Secteur Sauvegardé notamment les activités tertiaires de l’hypercentre (commerces, artisanats…), les équipements publics, la fonction résidentielle.

Le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur vise également à élargir la notion de patrimoine à l’architecture du 19ème et du 20ème siècles, à valoriser les espaces publics et à prendre en compte les enjeux autour de la sobriété et l’efficacité énergétique.

Le PSMV a été modifié le 28 avril 2016.

Tous projets de travaux ou d’aménagements susceptibles de modifier l’état des constructions (volume, aspect extérieur, destination, répartition des volumes intérieurs, …) et des espaces libres (cours, jardins, …) sont soumis aux dispositions du règlement du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur et à l’accord préalable de l’Architecte des Bâtiments de France dans le cadre de l’instruction de l’autorisation du droit des sols nécessitée par les travaux ou aménagements.

Un avant-projet présentant le projet envisagé pourra être soumis au service Urbanisme, afin d’évaluer la faisabilité du projet au regard des règles du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur et de recueillir en amont l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France.

• Le rapport de Présentation Partie 2 – L’état initial de l’environnement PDF 9,8 Mo
• Le rapport de Présentation Partie 3 – Les choix retenus pour le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur PDF 12,7 Mo
• Le rapport de Présentation Partie 4 – Tours PSMV rapport de présentation PDF 5,0 Mo
• Le règlement écrit PDF 7,4 Mo
• Les orientations d'aménagement PDF 26,5 Mo
• Rapport sur la modification n° 1 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur PDF 12,8 Mo
• Conclusions sur la modification n° 1 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur PDF 181,2 ko

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